PHOSPARTAN
Présentation de la marque PHOSPARTAN
Déposée le 19 février 1987 par BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSPARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHOSPARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSPARTAN est expirée depuis le 19 février 2007.
BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 février 1997 n°2083672 - Publication au BOPI 1997-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Inscription le 5 juillet 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°395873 - Publication au BOPI 2004-07-05
Inscription le 17 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°159649 - Publication au BOPI 1993-06-17
Inscription le 17 juin 1993 - Transmission de propriété n°159648 - Publication au BOPI 1993-06-17